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Avocat et harcèlement moral au travail

Temps de lecture : 3 min
Par Clémentine Vaure — Mise à jour le 06/03/2020

L’ESSENTIEL

  • Si vous subissez un harcèlement moral sur votre lieu de travail et que vous êtes fragilisé psychologiquement, vous pouvez vous faire accompagner d’un avocat dans vos démarches.
  • L’avocat peut vous conseiller et vous éviter une procédure contentieuse. Il peut vous orienter vers une médiation, afin de faire cesser rapidement le harcèlement.
  • En cas d’échec de la médiation, il peut vous accompagner pour saisir le Conseil de prud’hommes.

Vous êtes victime de harcèlement moral au travail et vous ne savez pas comment réagir ?  

Vous vous demandez si vous devez recourir à l’aide d’un avocat ? On vous répond ! 😁

Harcèlement moral au travail

👉🏼 Dans un premier temps, il faut reconnaitre le harcèlement moral au travail.  

📌 Le harcèlement moral se traduit comme des agissements répétés :

  • ayant pour effet une dégradation des conditions de travail
  • susceptible de porter atteinte à vos droits et à votre dignité
  • d’altérer votre santé mentale ou physique ou, 
  • de compromettre votre avenir professionnel

🔎 Le harcèlement moral au travail peut prendre plusieurs formes

  • insultes, gestes déplacés, remontrances injustifiées, 
  • provocations, privation d’un bureau, 
  • dénigrement, 
  • avertissements répétés sans raison.

Bon à savoir 💡: le harcèlement suppose une répétition d’agissements ! 

🚨ATTENTION🚨 : ces agissements peuvent être nocifs pour vous, et créer une situation d’isolement, d’exclusion au sein de l’entreprise. 

🥑⚠️ Par conséquent, si vous êtes fragile, un avocat peut être utile afin de vous conseiller et déterminer si votre situation relève bien du harcèlement moral

Médiation pour harcèlement moral et avocat

⚠️ Il est important de distinguer ce qui relève du harcèlement de ce qui n’en est pas.

🖇 Par exemple, un ordre répété ne constitue pas un harcèlement moral.

🧘🏽‍♀️ Avant de commencer une procédure judiciaire, vous devez recourir à une médiation.  

🥑 L’intervention d’un avocat peut alors vous permettre de maximiser vos chances de négocier une solution amiable

La médiation peut alors vous permettre :

  • ⏰ de régler le conflit rapidement, et
  • 💵 c’est une solution moins couteuse qu’une la procédure devant le Conseil de prud’hommes

La médiation se déroule entre vous et l’auteur prétendu du harcèlement moral.  👥

💡 La médiation peut aboutir à plusieurs solutions :

  • la fin d’un malentendu et le rétablissement des relations de travail, s’il ne s’agissait pas réellement d’un harcèlement moral. 
  • le maintien du salarié dans l’entreprise avec des aménagements ou un changement de poste, 
  • le constat d’une rupture du contrat de travail nécessaire. 

🥑👩🏼‍💼 Un avocat peut alors vous préparer, et vous faire connaitre les différentes issues d’une médiation. Il permet également de vous orienter vers celle qui est la plus adaptée à votre situation. 

Recours contentieux et avocat

Si la médiation échoue, vous pouvez saisir le Conseil de prud’hommes afin de faire cesser ces agissements et obtenir la réparation du préjudice subi. 🤚🏼

🥑🗣 Vous pouvez vous faire conseiller par un avocat afin qu’il vous assiste dans la saisine judiciaire et tout au long de la procédure

⚠️ L’assistance d’un avocat est préférable lorsque votre employeur est l’auteur de harcèlement et qu’il ignore les faits ! Vous devrez faire face à son avocat lors de la procédure

Bon à savoir 💡 : vous devez constituer un dossier de preuves pour le juge. Pour se faire, un avocat peut vous assister afin de vous orienter dans vos démarches. 

Vous devez seulement rapporter des preuves laissant supposer l’existence du harcèlement moral. 🕵🏻‍♀️

La preuve peut être rapportée par tout moyen : 

  • 👁 Vous pouvez demander à des collègues témoins de rédiger des attestations. 
  • 📝 Vous pouvez rapporter des preuves écrites : des courriers, des plannings…
  • 👨🏼‍💻 Vous pouvez rapporter des preuves électroniques : des e-mails, des sms, des messages vocaux. 
  • 👨🏼‍⚕️ Vous pouvez demander au médecin du travail de vous faire une attestation médicale suite à un arrêt de travail si votre état de santé se trouve altéré par le harcèlement. 

N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez recourir à l’aide d’un avocat spécialisé pour vous accompagner dans vos démarches ! ☎️

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