Questions sur la thématique Contraventions / PV

Bonjours je me permet de vous envoyez cette email, car je vient de recevoir un procès verbales pour un refus de priorité a un piéton en date du 25/01/...

J'ai découvert une OTCI concernant un véhicule que je souhaiterais vendre. J'ai obtenu un relevé de contraventions qui sont à l'origine de cette mesur...

Je travaille dans une entreprise comme technicien chauffagiste, dont je suis équipé d'un véhicule de service ( service itinérant) J'ai reçu des PV de...

J’ai été arrêté par la BAC sur la A3, Ils ont contrôlés le permis assurance carte grise. il m’annonce que je vais recevoir les contraventions. Je n...

Bonjour Mon petit fils a déjà dû payer plusieurs contraventions pour des excès de vitesse pour une voiture qui ne lui appartient plus, l'ayant vendue...

Bonjour ,j'ai vendu il y a 6 mois une voiture a une personne qui n'a pas déclaré la vente à la préfecture et je reçois sans cesse des PV de mon ancien...

Non auteur des contraventions comment prouver?...

Bonjour , J’ai vendu mon véhicule en Août 2016 a ma surprise je viens de...

J ai prêter mon véhicule à mon ex copine je ne suis plus avec elle je reçoit des amendes qu elle a eue près de chez elle dans l Oise et moi j habite d...

J'ai récemment été "inculpé" par un agent de la ratp lors d'un contrôle pour "Outrage à agent". Ne niant pas les faits, puisque les mots ont vraisembl...

Mon ancien employeur m'a dénoncé, sans même m'en avertir, pour des amendes pour lesquelles je ne suis pas fautive. Le véhicule ayant commis ces excès ...

Je viens de recevoir un pv a la volée pour usage du téléphone au volant en date du 1er aout apres avoir été dénoncé par mon employeur, cependant ce jo...

J ai, vendu mon véhicule en mai 2018 A ce jour j ai reçu 52 contravention convoqué en gendarmerie puis fait l objet d une saisie sur salaire. Comment...

Un banale contrôle (voiture au nom de mon mari), sur une aire de pique-nique du village... Permis et voiture en règle mais le ton est monté un peu ent...