Droit d’auteur photographie en tant qu'art-thérapeute dans un foyer

Bonjour, Je suis art-therapeute et artiste. Je travaille à mi-temps dans un foyer pour adultes autistes appartenant à l’ordre de Malte. J’ai organisé une exposition des œuvres des résidents en septembre dernier où j’ai exposé Des photographies que j’avais prise de ces derniers et re travaillées (or temps de travail) photos exposées avec l’accord des familles. La structure a payé ces tirages. Ai-je des droits d’auteur, puis-je m’opposer à leur exposition sans mon consentement?

Question posée le : 04/11/2019

Bonjour, Votre question porte-t-elle sur les seules photographies que vous avez vous même réalisées ? Si, d'une part, les résidents que vous avez photographiés ont donné leur accord pour l'exploitation des clichés, et si d'autre part, vous n'avez pas cédé vos droits sur ces œuvres, vous devriez bénéficier d'un droit exclusif d'exploitation de celles-ci. Cela dépend évidemment de la nature des documents signés, d'un éventuelle clause du contrat qui vous lie à cette structure, de l'existence ou non d'une cession des photographies, etc. Pouvez-vous m'en dire davantage ? Cordialement, Nicolas BRESSAND contact@bressand-avocat.fr

Réponse du: 12/11/2019
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