Bonjour j ai eu un entretien par mon association (pour adultes handicapés mentaux ) Convocation car un salarié à écrit un courrier au dg donnant des propos calomnieux concernant propos racistes alors que ce n'est est que des dire si de sa part ?
Diffamation il y a
bonjour ; victime de diffamation par des membres de ma famille j en ai la certitude ( je n ai pas de preuves ecrites ) une plainte a la gendarmerie sera t elle recevable sinon que me conseillez vous ? vous remerciant par avance cordialement
Diffamation il y a
Bonjour, Un établissement de tourisme qui diffuse une vidéo de promotion sur le net avec des "figurants" pour vanter ses qualités, sans préciser qu'il ne s'agit pas de véritables clients, est-il dans la légalité ? Merci Bien à vous.
Publicité il y a
On m'accuse à tort que dois-je faire ?
Diffamation il y a
j'ai un soucis avec un éleveur de chien, j'ai mis sur facebook qu'elle n'était pas Pro, elle m'envoie un reco avec menace de propos diffamatoire je risque quoi, merci
Diffamation il y a
En decembre 2016. Une ou des personnes on fracturé la serrure de porte de ma voisine de 87ans et elle a été a la gendarmerie pour m accusé .la gendarmerie ma convoqué etc sans suite !! 5 mois plus tard .son fils m accuse Que faire ? Merci
Diffamation il y a
Puis je avoir un avertissement pour commérage?
Contrat de travail Diffamation il y a
Bonsoir, j'ai pour projet de créer un service de publicité en ligne pour les Youtubeurs qui leur permet de gagner de l'argent par x vues en mettant au début de leur vidéo une publicité d'un de nos partenaires de 3 secondes. Y a-t-il des infractions ?
Publicité il y a
bonjour . ma voisine raconte a tout le village que je lui dois de l'argent . est ce que c'est une atteinte a la vie privé ? merci
Diffamation il y a