Mon patron veut me licencier pour travail concurrentiel.

Bonjour,

Nous comprenons que vous souhaitez savoir si le fait de travailler gratuitement pour un "collectif" constitue bien une violation de la clause d'exclusivité.

La clause stipule que "le Salarié s'interdit pendant toute la durée du présent contrat, de travailler à quelque titre que ce soit". La clause ne précise donc pas le type de travail dont il est question mais selon une jurisprudence assez ancienne de la Cour de cassation (Cass. soc. 21 janv. 1982), le bénévolat n'est pas visé par les clauses d'exclusivité.

En effet, s'il s'agit bien de bénévolat, vous n'avez pas violé la clause d'exclusivité. Étant précisé que le bénévolat se distingue du travail par son caractère désintéressé, c'est à dire qu'il n'y ni salaire, ni contrepartie à la clé.

Sous réserve de plus d'informations, il semblerait que vous étiez bénévole, néanmoins la nature de l'activité que vous exerciez reste assez vague et requiert donc une analyse plus approfondie.

Nous restons à votre disposition pour une consultation.

Cordialement.