Peut-on quitter son travail dans le cadre d'une promesse d'embauche ?

Bonjour,j ai une amie qui a signée une promesse d'embauche en tant qu infirmière debut septembre ,mais cela se passe mal elle est limite au bout du burn out...elle voudrai savoir si il lui est possible de partir et si oui est ce que l employeur peut lui demandé des dommages et intérêts
Merci d avance pour votre reponse
Question posée le 9 novembre 2020
Statut : réponse reçue et évaluée
1 réponse
Maître Hashtag Avocats

Réponse de Maître Hashtag Avocats

Avocat à Paris

Nous comprenons que votre amie a signé une promesse d’embauche mais qu’elle ne souhaite plus travailler pour l’employeur promettant. Vous souhaitez savoir si elle est liée par la promesse qu’elle a signé.

Juridiquement la promesse d’embauche s’analyse comme une promesse unilatérale de l’employeur par laquelle il offre un contrat de travail en prenant le soin d’en préciser les éléments essentiels (: définition du poste, date d’entrée en fonction, lieu de travail, rémunération).

En signant la promesse, il semblerait que votre amie ait exprimé son acceptation de l’offre. Or, la rencontre d’une offre et d’une acceptation valent en principe accord des volontés et donc, contrat.

Si la promesse signée comportait bien les mentions obligatoires d’un contrat de travail, il semblerait que votre amie soit liée par cet acte. Par conséquent, elle s’exposerait effectivement à des dommages-intérêts si elle ne respectait pas ses engagements.

Pour quitter son emploi, votre amie devrait adresser sa démission à son employeur en respectant une période de préavis, à moins que son employeur lui consente une dispense de préavis.

En outre, il est à noté que si votre amie est en période d'essai, les conditions de rupture du contrat sont beaucoup plus souples: le délai de prévenance ne serait, dans son cas, que de 48h.

Nous nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire.

Cordialement.

Réponse du 10 novembre 2020