Annulation de rupture de contrat étudiant école de commerce possible ?
Voici mon problème : j’ai quitté mon école de commerce en envoyant une rupture de contrat. Cependant je n’étais pas dans mon état normal étant sous anti dépresseurs et en burn out. Je suis un très bon élève ayant validé mes trois semestre à 19 de moyenne dans un système Américain. Ayant récupérer mon état de santé stable j’ai réalisé ce qu’il c’est produit et j’aimerais intégrer l’école et annuler la rupture de contrat. Ne pas pouvoir le faire le crée des crises d’angoisse. Est-ce possible ?
Réponse de Maître Alexis Aronio De Romblay
Bonjour,
En principe, si la rupture par un étudiant de son contrat avec son école a été effectuée conformément aux règles de formalité du contrat, celle-ci est définitive. L'école est donc en principe en droit de donner la place de l'étudiant sortant à un autre.
Si un tel étudiant souhaite réintégrer l'école, il disposera notamment de la possibilité de régler la situation à l'amiable avec l'école qui n'est normalement pas dans l'obligation d'y faire droit. Dans un tel cas, il pourra notamment mettre en avant ses bons résultats et expliquer sa situation relative à sa situation mentale ou encore la durée très courte entre le moment de la notification de la rupture et sa volonté de réintégrer l'école.
Dans tous les cas, il convient pour un avocat d'apporter une analyse plus approfondie des faits et notamment la durée entre le moment de la notification de la rupture et la volonté de l'annuler ou des termes du contrat conclu avec l'école, afin de déterminer les éventuels droits de rupture. Dans un tel cas, l'avocat pourra également trouver des solutions alternatives (notamment négociations avec l'école) afin de permettre à un étudiant souhaitant annuler la rupture de son contrat avec son école de la réintégrer.
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