Ai-je le droit d'intégrer librement des bijoux à mes propres créations?

Je suis auto-entrepreneur, je crée des bijoux que je vends en ligne et je souhaite acheter des médailles qui sont vendues dans une chapelle à Paris pour ensuite les intégrer à plusieurs de mes modèles de bijoux que je souhaite vendre en suite sur mon site.
Ai-je le droit de les revendre en les intégrants à mes bijoux sans avoir à payer un ou une redevance quelconque? Et puis-je indiquer la provenance de ces médailles?
Question posée le 12 décembre 2019
1 réponse
Maître Jean-Pierre Roux

Réponse de Maître Jean-Pierre Roux

Avocat à Lorient

Bonjour
Vous créez ce qu'on appelle une œuvre composite, dont le régime exige l'accord de l'auteur de l’œuvre première.
La médaille, si elle est originale, est protégeable au titre du droit d'auteur. Cependant, si son créateur est décédé depuis plus de 70 ans, l’œuvre se trouve aujourd'hui dans le domaine public.
Vous pouvez aussi tout simplement poser la question dans ladite chapelle, qui vous donnera probablement son accord.
Donc quelques points à vérifier.
Cordialement
JPR

Réponse du 13 décembre 2019