Au sein de sa famille, un individu est relié à chacun des autres membres par des liens familiaux. Les liens qui unissent les membres de la famille entre eux peuvent être de nature différente selon leur positionnement respectif sur l’arbre généalogique familial.

Savoir caractériser les liens familiaux qui unissent chacun des membres de la famille est important pour comprendre les règles qui s’appliquent en droit de la famille et en droit des successions notamment.

Vous êtes perdu au milieu des notions d’alliés, de collatéraux, de ligne directe, de degrés ? Laissez-nous vous éclairer !

Sommaire

  1. Qu’est-ce qu’un lien de parenté ?
  2. Qu’est-ce qu’un lien d’alliance ?


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Qu’est-ce qu’un lien de parenté ?

 

Il existe deux grands types de liens familiaux : des liens verticaux, qui unissent les générations, appelés les liens de parenté et des liens horizontaux qui joignent les couples, appelés les liens d'alliance.

Les liens de parenté se subdivisent en deux :

  • La parenté en ligne directe : c’est le lien qui existe entre deux personnes dont l’une descend de l’autre. Par exemple, c’est le cas du lien qui unit un fils à son père ou un petit-fils à son grand-père : ils sont parents en ligne directe.

Pour un individu donné, on distingue la ligne descendante réunissant les personnes qui descendent de lui et la ligne ascendante, réunissant les personnes dont il descend. S'agissant d'un fils, il appartient à la ligne descendante de son père : il est son descendant. Réciproquement, son père appartient à sa ligne ascendante, il est son ascendant.

Comment calculer les degrés ? Pour exprimer la proximité plus ou moins grande des deux membres de la famille unis d’un lien de parenté en ligne directe, on calcule des degrés de parenté qui se calculent en comptant le nombre de générations qui séparent les deux personnes envisagées.

Par exemple, une seule génération sépare un père de son fils, ils sont donc parents en ligne directe au premier degré. S’agissant d’un petit-fils et de son grand-père, deux générations les séparent, ils sont donc parents en ligne directe au second degré.

  • La parenté en ligne collatérale : c’est le lien qui existe entre des personnes qui descendent d’un auteur commun. Par exemple, c’est le cas du lien qui unit un frère à sa soeur, ils descendent du même père et de la même mère. On dit qu’ils sont collatéraux ou parents en ligne collatérale.

Comment calculer les degrés ? Le calcul des degrés passe par l’auteur commun des personnes concernées. Il faut procéder en deux temps : compter le nombre de générations qui lie l’un des deux collatéraux à leur auteur commun puis le nombre de générations qui lie ce même auteur commun au deuxième membre.

Par exemple, dans le cas d’un frère et de sa soeur, le frère est séparé de son père et de sa mère (auteurs communs) d’une génération, et une génération sépare également sa soeur de son père et sa mère. Ainsi, un frère et sa soeur sont collatéraux au deuxième degré.

À noter : la parenté en ligne directe ascendante et la parenté en ligne collatérale se divisent en deux branches : la branche maternelle et la branche paternelle selon que la parenté procède du père ou de la mère.

Qu’est-ce qu’un lien d’alliance ?

 

Dans une famille, au-delà des liens verticaux de parenté, il existe des liens horizontaux : les liens d'alliance.

Le mariage crée une alliance entre les époux. Le mariage ne se contente pas de faire naître des liens juridiques entre les époux, mais fait aussi naître des liens juridiques entre chacun des époux et certains parents de l‘autres époux. On dit alors que ces personnes sont les alliés. Par exemple, la femme mariée est alliée du père de la mère de son mari.

Attention : seul le mariage peut faire naître un lien d’alliance. Le concubinage et un Pacs ne font pas naître un lien d’alliance entre les familles respectives des concubins ou pacsés.

S’agissant des liens d’alliance, il faut aussi faire une distinction entre la ligne directe et la ligne collatérale :

  • Alliés en ligne directe :
    • Il existe un lien d’alliance entre chacun des époux et les pères et mères de l’autre époux. Le beau-père et la belle-mère et leur gendre ou bru sont alliés en ligne directe.
    • Il existe aussi un lien d’alliance entre les enfants d’une précédente union et le nouveau conjoint du père ou de la mère. Ils sont appelés le parâtre ou la marâtre et le beau-fils ou la belle-fille.
  • Alliés en ligne collatérale : le mariage fait naître un lien d’alliance entre les frères et soeurs d’un époux et son conjoint. Ils deviennent beaux-frères ou belles-soeurs.

Attention, à la différence des liens de parenté, les liens d’alliance ne se tissent pas avec la parenté toute entière :

  • Le mariage ne fait pas naître de liens juridiques d’alliance entre les pères et mères d’un époux et les pères et mères de l’autre époux.
  • De même, il n’y a pas de lien d’alliance entre les frères et soeurs de chacun des époux même si on parle de beau-frère et belle-soeur.

A noter : les liens d’alliance créés entres les alliés des droits, des interdictions et des obligations :

  • Obligation alimentaire : chacun des alliés est en effet tenu de subvenir aux besoins essentiels d’un allié qui ne le pourrait pas de lui-même et devra lui verser une pension alimentaire.
  • Source d’une interdiction de se marier : dans les conditions de formation du mariage, il est prévu que le mariage entre alliés en ligne directe est exclue.
  • Devoir mutuel de protection
  • Devoir de faire partie du conseil de famille en cas d’incapacité

 

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Fiche pratique rédigée par Marie Serre | Marie est diplômée d'un Master 2 en Droit privé général à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.