Au sein de sa famille, un individu est relié à chacun des autres membres par des liens familiaux. Les liens qui unissent les membres de la famille entre eux peuvent être de nature différente selon leur positionnement respectif sur l’arbre généalogique familial.

Savoir caractériser les liens familiaux qui unissent chacun des membres de la famille est important pour comprendre les règles qui s’appliquent en droit de la famille et en droit des successions notamment.

Vous êtes perdu au milieu des notions d’alliés, de collatéraux, de ligne directe, de degrés ? Laissez-nous vous éclairer !

Sommaire

  1. Qu’est-ce qu’un lien de parenté ?
  2. Qu’est-ce qu’un lien d’alliance ?


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Qu’est-ce qu’un lien de parenté ?

 

Il existe deux grands types de liens familiaux : des liens verticaux, qui unissent les générations, appelés les liens de parenté et des liens horizontaux qui joignent les couples, appelés les liens d'alliance.

Les liens de parenté se subdivisent en deux :

Pour un individu donné, on distingue la ligne descendante réunissant les personnes qui descendent de lui et la ligne ascendante, réunissant les personnes dont il descend. S'agissant d'un fils, il appartient à la ligne descendante de son père : il est son descendant. Réciproquement, son père appartient à sa ligne ascendante, il est son ascendant.

Comment calculer les degrés ? Pour exprimer la proximité plus ou moins grande des deux membres de la famille unis d’un lien de parenté en ligne directe, on calcule des degrés de parenté qui se calculent en comptant le nombre de générations qui séparent les deux personnes envisagées.

Par exemple, une seule génération sépare un père de son fils, ils sont donc parents en ligne directe au premier degré. S’agissant d’un petit-fils et de son grand-père, deux générations les séparent, ils sont donc parents en ligne directe au second degré.

Comment calculer les degrés ? Le calcul des degrés passe par l’auteur commun des personnes concernées. Il procéder en deux temps : compter le nombre de générations qui lie l’un des deux collatéraux à leur auteur commun puis le nombre de générations qui lie ce même auteur commun au deuxième membre.

Par exemple, dans le cas d’un frère et de sa soeur, le frère est séparé de son père  et de sa mère (auteurs communs) d’une génération, et une génération sépare également sa soeur de son père et sa mère. Ainsi, un frère et sa soeur sont collatéraux au deuxième degré.

A noter : la parenté en ligne directe ascendante et la parenté en ligne collatérale se divisent en deux branches : la branche maternelle et la branche paternelle selon que la parenté procède du père ou de la mère.

Qu’est-ce qu’un lien d’alliance ?

 

Dans une famille, au-delà des liens verticaux de parenté, il existe des liens horizontaux : les liens d'alliance.

Le mariage crée une alliance entre les époux. Le mariage ne se contente pas de faire naître des liens juridiques entre les époux, mais fait aussi naître des liens juridiques entre chacun des époux et certains parents de l‘autres époux. On dit alors que ces personnes sont les alliés. Par exemple, la femme mariée est alliée du père de la mère de son mari.

Attention : seul le mariage peut faire naître un lien d’alliance. Le concubinage et la conclusion d'un PACS ne font pas naître un lien d’alliance entre les familles respectives des concubins ou pacsés.

S’agissant des liens d’alliance, il faut aussi faire une distinction entre la ligne directe et la ligne collatérale :

Attention, à la différence des liens de parenté, les liens d’alliance ne se tissent pas avec la parenté toute entière :

A noter : les liens d’alliance créés entres les alliés des droits, des interdictions et des obligations :

 

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Fiche pratique rédigée par Marie Serre | Marie est diplômée d'un Master 1 en Droit privé général à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas.