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Maître Fabien SPAGNOLO

Maître Fabien SPAGNOLO

Avocat(e) depuis 5 ans
Exerce à Paris

Avocat civiliste et pénaliste à l'écoute de ses clients, particuliers et entreprises.

Domaines de compétences

Maître Spagnolo est compétent(e) dans les domaines suivants :

Affaires et commercialBaux commerciaux et professionnelsBaux d'habitationCession de fond de commerceConstructionCopropriétéCréation et gestion d'entrepriseDivorce et séparationDroit des contrats commerciauxDroit des successions & donationsFamilleImmobilierPénalPénal des affairesPénal généralRelations locataire - propriétaireResponsabilité civileResponsabilité civile professionnelle

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Fiche d'informations sur Me Spagnolo

Cabinet

Me Fabien Spagnolo
177 AVENUE DE CLICHY
75017 PARIS

Divers

Assermenté(e) le 09/04/2014

Téléphone

06 69 15 21 10

Réponses de Me Spagnolo aux utilisateurs Avostart

Bonjour,

Avez-vous déjà tenté de déposer une main courante à la gendarmerie, voire une plainte ?
Vous devez savoir que la gendarmerie, et la police, ne peuvent légalement refuser de prendre votre plainte.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister dans toute démarche pour défendre vos intérêts.

Bien à vous.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

La réponse dépend essentiellement, dans un premier temps, des statuts de la SAS.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister dans toute démarche pour défendre vos intérêts.

Bien à vous,
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Il faudrait regarder dans votre contrat avec le CROUS les stipulations prévues en matière de visite de ce dernier dans votre logement.

En tout état de cause, le CROUS ne peut pénétrer dans votre logement, soit sans votre autorisation, soit sans celle d'une décision de justice, sans commettre une violation de domicile.

Bien à vous.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Préalablement à la notification de la décision de justice vous accordant des droits, il m'apparait difficile, voire impossible légalement, sauf accord amiable entre la mère et vous, de forcer quoi que se soit.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister dans toute démarche pour défendre vos intérêts.

Bien à vous,
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Cette situation est très délicate, car vos revenus respectifs, s'ils sont en théorie des biens propres dès l'instant où vous les percevez, deviennent des biens communs dès que vous les épargnez ou les dépensez.

Dès lors, toutes les dépenses faites par votre mari, a priori avec de l'argent commun en vertu de la loi, sur son bien propre, devraient être scrupuleusement comptabilisées pour qu'elles vous donnent droit à "récompense" ultérieurement, c'est à dire en cas de succession ou de liquidation du régime matrimonial en général.
A défaut, vous risqueriez d'être incapable de vous voir remboursée d'une quelconque somme.

En cas de désaccord continuel entre votre conjoint et vous sur ces travaux et leur financement, je crains que la seule sanction à ce désaccord soit le divorce.

Alternativement, et afin de protéger vos intérêts en tout état de cause, je vous conseillerais de faire établir, en accord avec votre époux, la liste et le coût de ces travaux par acte notarié.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister dans toute démarche pour défendre vos intérêts.

Bien à vous,
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Avez-vous rédigé un contrat ? A-t-il été signé entre l'école que vous dirigez et cette famille cocontractante ? Contient-il des stipulations sur la rupture du contrat : temps déterminé, préavis de rupture ?...

La question essentielle est celle des frais de scolarité, dus, et/ou déjà versés ; ainsi que leur remboursement éventuel.

A défaut de contrat écrit, et en tout état de cause, la jurisprudence tente de trouver un équilibre entre les nécessités en termes d'organisation et de trésorerie de l'école, et la justification de l'arrêt de la scolarité par décision de l'élève ou de ses parents.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet.

Bien à vous.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Si vous désirez reconnaître votre fils, la première démarche à faire est d'établir la filiation paternelle par la reconnaissance de cette dernière, en vous rendant dans n'importe quelle mairie de France, muni de votre pièce d'identité, d'un justificatif de votre domicile de moins
de 3 mois, et préférablement d'un acte de naissance de votre fils.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister pour introduire toute procédure utile.

Bien à vous.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

L'héritier a 4 mois, à l'ouverture de la succession, pour prendre parti, c'est à dire :
- accepter purement et simplement,
- accepter à concurrence de l'actif,
- renoncer.

A l'issue de ce premier délai de 4 mois, l'héritier peut être sommé de prendre parti dans les 2 mois de la sommation par un créancier de la succession.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister pour le règlement de cette succession.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

S'il devait être démontré que les aboiements du chien de votre fille causent un trouble du voisinage, vous pourriez prendre le risque, en effet, d'être condamné en justice.

La solution pourrait être plus pratique que juridique : éduquer, ou faire éduquer le chien, pour éviter des aboiements trop fréquents.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Vous êtes accusé par qui ? Avez-vous été convoqué au commissariat ou à la gendarmerie ? Avez-vous été mis en garde à vue ? Une procédure contre vous est-elle en cours ?

La seule façon de vous en sortir est de vous défendre.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister pour vous défendre.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Sauf à procéder à une analyse plus approfondie du règlement de copropriété, la réponse semble être dans la question : vous ne devriez pas participer aux travaux de l'immeuble, et donc aux travaux de ravalement de façade sur ce dernier.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

La loi indique que : "tout changement de résidence de l'un des parents, dès lors qu'il modifie les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit faire l'objet d'une information préalable et en temps utile de l'autre parent.".

Il serait donc plus que préférable, dans votre cas, d'obtenir l'accord du père sur votre déménagement, et donc celui de votre fille.

A défaut d'accord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statuera selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant. Il aura ainsi également la possibilité de confier la garde au parent qui ne déménage pas.

Quoiqu'il en soit, les choses doivent se faire dans la transparence, car le fait, pour une personne qui a la garde de son enfant, de déménager, a fortiori à l'étranger, sans notifier ce déménagement à l'autre parent qui bénéficie d'un droit de visite, est puni de 6 mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister dans votre démarche.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Vous aurez 15 jours pour faire appel de l'ordonnance de non-conciliation à partir de sa notification si vous désirez contester les mesures provisoires prises par le juge aux affaires familiales.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Utilisateur Avostart
Je veut divorcer de force avec mon conjoint
Bonjour,

Je vous conseille de faire rédiger une requête par un avocat, lequel la déposera auprès du juge aux affaires familiales pour lancer la procédure de divorce.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement ensuite vous assister pour introduire la procédure.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Si vous avez été régulièrement convoqué, vous pouvez avoir été condamné à payer une pension alimentaire malgré votre absence à l'audience.

Si une ordonnance de non-conciliation a été rendue contre vous, il vous est possible d'en faire appel dans les 15 jours après sa notification.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement vous assister dans vos démarches.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Il faut savoir, avant toute chose, que vous ne pourrez récupérer les montants de cette pension alimentaire que sur les 5 dernières années, en vertu de la prescription.

Vous pouvez vous faire assister d'un avocat pour assigner le père en recouvrement de sa dette.

Vous pouvez aussi, parmi d'autres procédures possibles, faire appel à la CAF pour qu'elle récupère ces sommes. Toutefois, elle ne pourra le faire que pour les 2 dernières années.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Vous pouvez déclarer votre créance auprès de la succession afin que les héritiers de votre soeur vous remboursent des frais que vous avez avancés.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur cette affaire lors d'une consultation à mon cabinet, et éventuellement vous assister dans vos démarches.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Il convient d'abord de lire sur le contrat de bail les modalités précises, si elles existent,
pour récupérer ce dépôt de garantie.

Quoi qu'il en soit, et sauf contentieux, le dépôt de garantie est dû uniquement par le bailleur,
lequel doit le restituer à son locataire.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10)
pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet,
et éventuellement vous assister pour récupérer la somme qui vous est due.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

L'article 1103 du Code civil disposant que :
"Les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits.",
je vous conseille de vous référer au contrat signé entre l'école de sport et vous-même,
afin de voir, dans un premier temps, les conditions et les conséquences de la rupture du contrat, et ainsi les possibilités de remboursement.

Bien à vous,
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Quel que soit l'état de la procédure, je ne saurais trop vous conseiller de vous présenter
à l'audience, assistée d'un avocat, a fortiori s'agissant d'une assignation en divorce.

En votre absence, une décision pourrait être prise contre vos intérêts, sans que vous puissiez vous défendre.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je suis à votre disposition (06 69 15 21 10) pour faire le point avec vous sur votre situation lors d'une consultation à mon cabinet.
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Votre situation semble compliquée, mais en l'étudiant sérieusement, des solutions à votre avantage pourraient être trouvées.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour vous assister dans vos démarches .

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Vous pouvez demander des comptes, en tant que copropriétaire, au syndic de la copropriété, lequel ne demeure au final que le mandataire de cette dernière.

Vous pouvez aussi engager la responsabilité de votre syndic, en cas de faute, amiablement,
et au besoin en justice.

Vous pouvez enfin présenter la candidature d'un nouveau syndic, lors d'une assemblée générale des copropriétaires, afin qu'il succède à votre syndic actuel.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour une consultation à mon cabinet

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

La réponse est normalement dans la question : les copropriétaires des parties communes
ne sauraient en principe payer pour les parties privatives.

Toutefois, il pourrait y avoir des exceptions en vertu du règlement de copropriété.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour une consultation à mon cabinet avec les documents
me permettant d'analyser la situation.

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

L'exécution d'un test ADN, dans le cadre d'une demande de suppression de subsides,
ne peut se faire qu'avec le consentement de celui dont on conteste la paternité.

La procédure se fait devant le Tribunal de Grande Instance,
avec représentation obligatoire par avocat.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour vous assister dans cette démarche .

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Pour faire réviser la pension alimentaire de votre fille, il faut rédiger et déposer une requête auprès du juge aux affaires familiales.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour vous assister dans cette démarche .

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Dans votre situation, le divorce semble, en effet, la solution la plus adaptée.

Dans le cadre d'une requête en divorce, vous pourriez formuler auprès du juge
vos demandes financières contre votre conjoint.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour une consultation, et vous assister dans cette démarche.

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

On ne saurait généralement faire annuler une audience auprès d'un juge.

Au mieux peut-on demander un renvoi d'audience, à une date ultérieure,
en justifiant cette demande de renvoi le jour même de l'audience.

Quoi qu'il en soit, il serait préférable que vous soyez assisté par un avocat
afin de défendre aux mieux vos intérêts, lors de cette audience,
et tout au long de cette procédure engagée contre vous.

Je me tiens éventuellement à votre disposition (06 69 15 21 10)
pour vous assister dans cette affaire.

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

La compétence territoriale du tribunal, la durée de la procédure,
et le montant de la pension alimentaire dépendront de plusieurs facteurs, dont, notamment :
- le domicile des parties,
- les demandes et les défenses des parties,
- les besoins du demandeur,
- les revenus du débiteur.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour vous assister dans cette démarche .

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Il existe plusieurs solutions, selon votre situation, vos souhaits, et ceux de votre conjoint,
pour divorcer, plus ou moins rapidement.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour vous assister dans cette démarche .

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
Maître Fabien SPAGNOLO
Me Spagnolo
Bonjour,

Votre question permet de dissiper deux sortes de confusions habituelles :
- la responsabilité décennale de l'entrepreneur vis à vis de son client,
et l'assurance de la garantie décennale souscrite (obligatoirement) par celui-là,
au profit de celui-ci ;
- la validité de l'assurance décennale au temps de la réception des travaux,
malgré une résiliation postérieure du contrat.

Si vous habitez en ILE-DE-FRANCE, je me tiens éventuellement à votre disposition
(06 69 15 21 10) pour une consultation à mon cabinet.

Fabien SPAGNOLO
Avocat au Barreau de Paris
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